Mentions légales

	Mentions légales

	Droits de propriété intellectuelle

	L'ensemble de ce site relève de la législation française sur la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive du comité de jumelage Gournay-en-Bray - Hailsham. Les photographies, textes, dessins, images etc. protégés par les droits de propriété intellectuelle sont la propriété du comité de jumelage Gournay-enBray - Hailsham. ou de tiers ayant permis à l'association d'en faire usage. La conception et la réalisation de la charte graphique du site ont été créées en interne par un membre de l'association nommé à cet effet. Les éléments figurant sur ce site peuvent être consultés librement et reproduits sur un support papier ou numérique sous réserve qu'ils soient strictement réservés à un usage soit personnel, soit pédagogique. L'utilisateur devra respecter les conditions d'utilisation suivante : ° gratuité de la diffusion ; ° respect de l'intégralité des documents reproduits ; ° citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : " ce document provient du site du comité de jumelage Gournay-en-Bray - Hailsham : <http://hailsham.fr>. Les droits de reproduction sont réservés. " Toutes autres formes d'exploitation de ceux-ci sont strictement prohibées sans l'accord écrit préalable du comité de jumelage Gournay-en-Bray - Hailsham.

	Limitation de responsabilité

	Le contenu du site est fourni "en l'état", sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Le comité de jumelage Gournay-en-Bray - Hailsham ne garantit et ne saurait supporter la moindre responsabilité quant à l'usage qui pourrait être fait de ce site. En aucun cas, le comité de jumelage Gournay-en-Bray - Hailsham ne pourra être tenue responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects qui résulteraient de l'utilisation de ce site et notamment des dommages matériels, perte de données ou de programme, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le comité de jumelage Gournay-en-Bray - HailshamLa SHGBE ne peut garantir que les informations du site sont complètes, précises, exactes, dépourvues de toute erreur et à jour. Toute information pourra être modifiée sans avertissement préalable.

	Liens hypertextes

	Ce site peut permettre l'établissement de liens vers des sites existants ou hébergés par des tiers. L'existence de tels liens entre le site du comité de jumelage Gournay-en-Bray - Hailsham et les sites tiers ne signifie pas que le comité de jumelage Gournay-en-Bray - Hailsham assume une quelconque garantie et responsabilité quant à son contenu ou à l'usage qui peut en être fait. Il incombe à l'utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour s'assurer de l'absence de virus sur le site visité.

	Informations personnelles

	Les données personnelles que les utilisateurs peuvent être amenées à fournir se font sur une base volontaire et sont exclusivement destinées au comité de jumelage Gournay-en-Bray - Hailsham, à des fins administratives. Aucune autre exploitation, même partielle, des données recueillies ne pourra être effectuée sans l'accord préalable de l'utilisateur du site web. Ces informations sont confidentielles et conservées par le comité de jumelage Gournay-en-Bray - Hailsham. En ce qui concerne la (newsletter)*, vous pouvez mettre fin à votre filiation à tout moment. Conformément à l'article 34 de la Loi " Informatique et Libertés "n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Vous pouvez l'exercer en vous adressant au comité de jumelage Gournay-en-Bray - Hailsham (voir rubrique nous contacter).

Comité de Jumelage Gournay-en-Bray - Hailsham